Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site Où sont passées les lucioles accessible à l’adresse suivante : ou-sont-passees-les-lucioles.kimenau-corentin.com (ci-après le « Site ») et l’utiliser. Toute consultation, navigation ou utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
1. Objet du site
Le Site a pour objet de présenter le film Où sont passées les lucioles ?, de diffuser des informations à son sujet, et de mettre à disposition, le cas échéant, certaines ressources utiles à sa communication, sa projection ou sa diffusion, telles que des visuels, dossiers, fichiers techniques, fichiers vidéo ou documents associés. Le Site constitue un site vitrine à vocation informative et culturelle. Il ne propose pas de service payant ni de vente en ligne.
2. Éditeur du site
Le Site est édité par : Kimenau Corentin
Artiste auteur
24 A rue de la gare
67300 Schiltigheim
Adresse e-mail : contact@kimenau-corentin.com
SIREN : 884292889
Directeur de la publication : Kimenau Corentin
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’éditeur s’efforce d’assurer un accès au Site dans des conditions normales de fonctionnement. Il ne saurait toutefois garantir une disponibilité permanente, une absence d’erreurs ou une continuité absolue du service. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre, sans préavis, l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou de modification de son contenu.
4. Contenus du site
Les informations, textes, visuels, documents et contenus présents sur le Site sont fournis à titre informatif. L’éditeur s’efforce d’en garantir l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir toutefois assurer l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes. L’utilisateur reconnaît utiliser ces contenus sous sa responsabilité exclusive.
5. Ressources mises à disposition et téléchargements
Le Site peut mettre à disposition des utilisateurs certains documents ou fichiers téléchargeables, notamment à des fins de communication, de médiation, de diffusion, d’organisation de projection ou d’information autour du film. Sauf mention contraire expresse, ces ressources sont mises à disposition uniquement dans le cadre de la promotion, de la circulation culturelle ou de l’accompagnement du film Où sont passées les lucioles ? L’utilisateur s’engage à ne pas :
- détourner ces ressources de leur finalité ;
- les modifier, altérer ou dénaturer sans autorisation préalable ;
- les diffuser dans un contexte illicite, trompeur, diffamatoire ou contraire à l’objet du Site ;
- supprimer les crédits, signatures, mentions d’auteur ou indications de propriété éventuellement associées aux documents.
Toute utilisation excédant le cadre prévu sur le Site ou portant sur une exploitation spécifique doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur ou des ayants droit concernés.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, visuels, vidéos, extraits, affiches, éléments graphiques, documents téléchargeables, logos, ainsi que la structure générale du Site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments demeurent la propriété exclusive de leur auteur, de l’éditeur ou des ayants droit concernés. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de l’un quelconque de ses éléments, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.